Mentions Légales

Identification de l’Entreprise

Le présent site e-commerce est édité par l’entreprise individuelle Affaire personnelle commerçant DESSALLES, représentée par Mathieu Dessalles, dont le siège social est situé au 105 rue de Coureilles, 17000 La Rochelle.

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Numéro d’Immatriculation

L’entreprise est immatriculée sous le numéro 851485185.

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Coordonnées de Contact

Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter par courrier électronique à l’adresse suivante : independent-dolls@protonmail.com

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Numéro d’Identification à la TVA

L’entreprise est identifiée à la TVA sous le numéro FR46851485185.

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Hébergement du Site

Le site est hébergé par OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

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Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’entreprise, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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Protection des Données Personnelles

Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l’adresse électronique mentionnée ci-dessus.

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Responsabilité

L’entreprise décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations mises à sa disposition sur le site.

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Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.

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Modification des Mentions Légales

L’entreprise se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance des modifications éventuelles.

Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024.